Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMOBOIS
DIDIER DUPIED
FLORENT GUIGON

Numéro de dépôt :
3662806
Date de dépôt :
07/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
DOMOBOIS de DIDIER DUPIED

Présentation de la marque DOMOBOIS

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2009 par DIDIER DUPIED et FLORENT GUIGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMOBOIS »

Les déposants sont DIDIER DUPIED domicilié(e) 11 VIEILLE ROUTE - 69630 - CHAPONOST - France et FLORENT GUIGON domicilié(e) 0 CHEMIN DES BRUYERES - 01480 - FRANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIDIER DUPIED domicilié(e) 11 VIEILLE ROUTE - 69630 - CHAPONOST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37

DIDIER DUPIED a également déposé les autres marques suivantes : DOMOVERDE SERVICES , EASY ENERGIES , DOMOCONSEILS , DOMOPRO , DOMOSOLAR , domosolar , DOMOVERDE , FACILITECO


DIDIER DUPIED - 11 VIEILLE ROUTE - 69630 - CHAPONOST - France

FLORENT GUIGON - 0 CHEMIN DES BRUYERES - 01480 - FRANS - France


DIDIER DUPIED - 11 VIEILLE ROUTE - 69630 - CHAPONOST - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516061 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.